Moteur de recherche Eurospider: aza://10-11-2016-6B_392-2016
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  1. 21.06.2023 6B 697/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie
  2. 01.03.2023 6B 372/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie par métier, dénonciation calomnieuse
  3. 04.05.2022 6B 290/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Escroquerie; fixation de la peine; expulsion; arbitraire, etc.
  4. 09.01.2023 6B 162/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'escroquerie par métier ; fixation de la peine ; arbitraire, etc.
  5. 14.09.2009 6B 589/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Faux dans les titres (art. 251 ch. 1 CP); escroquerie (art. 146 al. 1 CP)
  6. 01.07.2013 6B 114/2013 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, faux dans les titres, fixation de la peine, sursis
  7. 04.07.2022 6B 822/2021 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Escroquerie qualifiée (par métier); abus de confiance; expulsion
  8. 20.07.2009 6B 377/2009 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Faux dans les titres, abus de confiance, escroquerie; quotité de la peine, sursis
  9. 22.12.2010 6B 597/2010 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, faux dans les titres, instigation à gestion déloyale; fixation de la peine
  10. 14.09.2009 6B 593/2009 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Faux dans les titres (art. 251 ch. 1 CP); escroquerie (art. 146 al. 1 CP)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.