Moteur de recherche Eurospider: aza://10-11-2014-6B_101-2014
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  1. 15.03.2010 6B 144/2010 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage
  2. 13.01.2009 6B 622/2008 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples avec un objet dangereux, entrave à la circulation publique, contrainte, violations des règles de la circulation routière; confiscation; fixation de la peine; frais et dépens
  3. 19.10.2023 7B 13/2023 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié; fixation de la peine; arbitraire
  4. 11.02.2016 6B 117/2015 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie par métier, faux dans les titres, violation grave des règles sur la circulation routière
  5. 29.11.2022 6B 143/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative d'assassinat; fixation de la peine; droit d'être entendu; violation du principe de célérité
  6. 30.11.2007 2C 42/2007 Pertinence 38% publié
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour CE/AELE par regroupement familial
  7. 13.04.2012 6B 637/2011 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Séquestration [6B_642/2011] Lésions corporelles simples, séquestration [6B_637/2011] Séquestration [6B_641/2011]
  8. 29.09.2021 6B 40/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion, inscription au système d'information Schengen (infractions à la LStup, etc.)
  9. 04.03.2024 7B 43/2024 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  10. 29.09.2021 6B 94/2021 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle ; expulsion ; droit d'être entendu, principe in dubio pro reo, etc.
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