Moteur de recherche Eurospider: aza://10-10-2013-6B_670-2013
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
1494 pages similaires trouvées pour aza://10-10-2013-6B_670-2013
  1. 20.09.2018 6B 672/2018 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière
  2. 17.05.2024 6B 1065/2023 Pertinence 49% publication ATF prévue
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation
  3. 18.03.2021 1C 657/2018 Pertinence 47% publié
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Parc éolien de Sainte-Croix
  4. 12.10.2016 6B 167/2016 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la LCR; indemnité
  5. 18.06.2009 6B 220/2009 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles le la circulation routière; arbitraire
  6. 22.11.2011 6B 576/2011 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière; arbitraire
  7. 10.06.2010 6B 129/2010 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la loi fédérale sur la circulation routière
  8. 12.01.2023 6B 468/2022 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière
  9. 16.05.2017 6B 1032/2016 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la LCR
  10. 10.03.2006 6A.10/2006 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Construction des routes et circulation routière
    Retrait du permis de conduire, violation du droit d'être entendu
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.