Moteur de recherche Eurospider: aza://10-10-2013-6B_670-2013
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
1494 pages similaires trouvées pour aza://10-10-2013-6B_670-2013
  1. 13.03.2014 6B 1011/2013 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière
  2. 13.08.2002 1P.328/2002 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  3. 02.04.2003 6A.11/2003 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Construction des routes et circulation routière
  4. 03.04.2017 6B 444/2016 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière
  5. 17.01.2011 6B 863/2010 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LCR
  6. 17.09.2012 6B 220/2012 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation; présomption d'innocence
  7. 13.11.2017 6B 24/2017 Pertinence 21% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation fondamentale des règles de la circulation routière
  8. 30.10.2001 1P.545/2001 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  9. 04.09.2006 6A.48/2006 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Construction des routes et circulation routière
    Retrait du permis de conduire
  10. 05.12.2001 6A.114/2001 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Construction des routes et circulation routière
Précédente 13 14 15 16 17 18 19 20 21 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.