Moteur de recherche Eurospider: aza://10-09-2014-6B_49-2014
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297 pages similaires trouvées pour aza://10-09-2014-6B_49-2014
  1. 10.09.2014 6B 49/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie et complicité de calomnie)
  2. 10.09.2014 6B 48/2014 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie et complicité de calomnie)
  3. 10.09.2014 6B 50/2014 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (complicité de calomnie)
  4. 10.09.2014 6B 52/2014 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie)
  5. 10.09.2014 6B 51/2014 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (complicité de calomnie)
  6. 26.05.2016 6F 10/2015 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de revision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse 6B_1000/2008 du 19 mars 2009
  7. 01.06.2011 6B 787/2010 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Récusation, application arbitraire du droit cantonal, droit à un tribunal indépendant et impartial, escroquerie, fixation de la peine
  8. 21.03.2016 4A 88/2016 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    contrat de travail
  9. 28.04.2005 2A.502/2004 Pertinence 21%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    taxe sur la valeur ajoutée; exonération
  10. 30.03.2007 6P.1/2007 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Viol (art. 190 CP), fixation de la peine (art. 63 CP), sursis (art. 41 CP); indemnité pour tort moral (art. 49 CO)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.