Moteur de recherche Eurospider: aza://10-07-2012-6B_246-2012
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  1. 10.07.2012 6B 246/2012 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Lésions corporelles graves; tentative de meurtre par dol éventuel; fixation de la peine; indemnité pour tort moral
  2. 05.07.2006 6P.86/2006 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Meurtre passionnel (art. 113 CP)
  3. 09.04.2009 6B 109/2009 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; fixation de la peine
  4. 03.07.2019 6B 533/2019 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées; fixation de la peine (renonce à inflliger une peine)
  5. 14.06.2023 6B 1501/2022 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Meurtre; fixation de la peine; arbitraire; présomption d'innoncence
  6. 22.08.2018 6B 288/2018 Pertinence 71%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; tentative de brigandage qualifié
  7. 29.11.2006 6S.310/2006 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Responsabilité restreinte (crime manqué d'assassinat; sursis à l'expulsion)
  8. 22.05.2009 6B 105/2009 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; fixation de la peine; délai d'épreuve
  9. 08.05.2023 6B 264/2022 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
  10. 22.04.2013 6B 257/2012 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délit manqué de meurtre par dol éventuel; fixation de la peine; droit d'être entendu; présomption d'innocence
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Exemple: "droit de l'homme"