Moteur de recherche Eurospider: aza://10-05-2023-6B_1008-2022
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  1. 10.05.2023 6B 1008/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation du devoir d'assistance ou d'éducation; infractions graves à la LStup
  2. 20.05.2009 6B 72/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité de viol; contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine; révocation du sursis
  3. 19.01.2024 6B 1183/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage; violation grave qualifiée de la LCR; infraction grave à la LStup; contrainte sexuelle; arbitraire
  4. 28.11.2018 6B 1036/2018 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre, fixation de la peine
  5. 30.11.2022 6B 189/2022 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion; confiscation d'objets; arbitraire
  6. 29.09.2021 6B 94/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle ; expulsion ; droit d'être entendu, principe in dubio pro reo, etc.
  7. 20.12.2022 6B 396/2022 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, tentative de viol, contrainte sexuelle, etc.; expulsion, etc.; droit d'être entendu, arbitraire, etc.
  8. 28.10.2019 6B 1112/2019 Pertinence 42%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup
  9. 20.08.2019 6B 632/2019 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup, violation du principe in dubio pro reo, fixation de la peine
  10. 30.03.2020 6B 1441/2019 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; blanchiment d'argent; complicité d'infraction à la LStup
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