Moteur de recherche Eurospider: aza://10-05-2023-6B_1008-2022
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  1. 11.11.2013 6B 763/2013 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction à la LEtr; infraction à la LStup)
  2. 08.06.2022 6B 281/2022 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants; arbitraire
  3. 05.05.2022 6B 560/2021 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; présomption d'innocence, arbitraire
  4. 07.04.2015 6B 843/2014 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions simples et graves à la LStup; recel; quotité de la peine
  5. 04.03.2002 1P.745/2001 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  6. 12.11.2008 6B 552/2008 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine
  7. 09.12.2003 6S.257/2003 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  8. 13.04.2023 6B 970/2022 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; créance compensatrice; arbitraire
  9. 20.09.2001 1A.156/2001 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Entraide et extradition
  10. 25.01.2011 6B 921/2010 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la LF sur les stupéfiants; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.