Moteur de recherche Eurospider: aza://10-02-2022-6B_802-2021
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  1. 03.11.2011 6B 287/2011 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol
  2. 18.02.2013 6B 538/2012 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de viol; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  3. 29.11.2021 6B 579/2021 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol, tort moral, arbitraire, etc.
  4. 17.08.2018 6B 481/2018 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, appréciation arbitraire des preuves, présomption d'innocence
  5. 31.01.2018 6B 389/2017 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  6. 28.03.2024 7B 506/2023 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Viol; contrainte sexuelle; expulsion; arbitraire
  7. 20.12.2017 6B 583/2017 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; fixation de la peine; arbitraire
  8. 16.12.2010 6B 575/2010 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol et contrainte sexuelle, fixation de la peine, internement; arbitraire, in dubio pro reo
  9. 05.06.2023 6B 866/2022 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, viol, actes d'ordre sexuels sur une personne incapable de discernement ou de résistance; arbitraire, in dubio pro reo
  10. 07.02.2022 6B 880/2021 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, etc.; expulsion; arbitraire, présomption d'innocence
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.