Moteur de recherche Eurospider: aza://10-02-2022-6B_802-2021
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
4614 pages similaires trouvées pour aza://10-02-2022-6B_802-2021
  1. 24.06.2024 6B 342/2024 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Viols; contraintes sexuelles; expulsion; arbitraire; présomption d'innocence
  2. 12.11.2021 6B 59/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol ; contrainte sexuelle; fixation de la peine; présomption d'innoncence; droit d'être entendu; appréciation des preuves; autres problèmes
  3. 20.08.2021 6B 1271/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (arbitraire), interdiction d'exercer une activité
  4. 13.07.2007 6P.54/2007 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Viol, cruauté, internement
  5. 16.08.2023 6B 800/2022 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle (art. 189 CP), viol (art. 190 CP); fixation de la peine
  6. 11.03.2022 6B 395/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte sexuelle, contrainte sexuelle, viol; séquestration; indemnité pour tort moral; fixation de la peine; refus du sursis; mesures (art. 59 et 61 CP); arbitraire; présomption d'innocence; droit d'être entendu
  7. 05.10.2011 6B 253/2011 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordres sexuel avec des enfants, contraintes sexuelles, viols; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  8. 18.01.2021 6B 693/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire (contrainte sexuelle, contrainte, pornographie), expulsion facultative, tort moral
  9. 07.02.2012 6B 525/2011 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire; principe de l'accusation
  10. 09.03.2023 6B 720/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contraintes sexuelles, viol; droit d'être entendu
Précédente 6 7 8 9 10 11 12 13 14 Suivante

Astuces pour la recherche

Dans l'affichage du document, dans le texte, vous avancez d'un terme trouvé à un autre en activant la touche 'n' et reculez en activant la touche 'p'.