Moteur de recherche Eurospider: aza://10-02-2022-6B_1048-2021
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  1. 29.06.2015 6B 548/2015 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; indemnité pour tort moral
  2. 29.03.2023 6B 1497/2022 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup ; présomption d'innocence
  3. 05.01.2009 6B 856/2008 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup
  4. 24.11.2021 6B 405/2021 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes préparatoires délictueux à brigandage; infraction à la LStup; préspomption d'innoconce, arbitraire
  5. 29.06.2016 6B 668/2015 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Extorsion, faux dans les titres, délit et contravention contre l'ancienne LStup; diminution de responsabilité, arbitraire
  6. 02.02.2017 6B 1030/2016 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup; violation du principe in dubio pro reo; fixation de la peine (courte peine privative de liberté)
  7. 22.06.2011 1B 425/2010 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale, surveillance téléphonique
  8. 18.11.2019 6B 938/2019 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (blanchiment d'argent, etc.); arbitraire
  9. 07.08.2017 6B 1173/2016 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Crime contre la LF sur les stupéfiants, quotité de la peine, créance compensatrice
  10. 04.04.2000 1P.164/2000 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.