Moteur de recherche Eurospider: aza://10-02-2022-6B_1048-2021
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
1705 pages similaires trouvées pour aza://10-02-2022-6B_1048-2021
  1. 29.04.2020 6B 227/2020 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup, arbitraire, fixation de la peine
  2. 11.07.2013 6B 398/2013 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup; arbitraire; fixation de la peine
  3. 10.08.2023 6B 239/2023 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Disposition pénales LStup; Cas grave; Blanchiment d'argent; Séjour illégal; Fixation de la peine; Durée de l'expulsion
  4. 19.04.2023 6B 397/2022 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants; arbitraire, droit d'être entendu, droit de confrontation, procès équitable
  5. 16.12.2021 6B 184/2021 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  6. 14.04.2021 6B 1130/2020 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup; arbitraire
  7. 05.08.2004 6S.249/2004 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  8. 19.10.2021 1B 404/2021 Pertinence 58% publié
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; exploitabilité d'un moyen de preuve
  9. 04.02.2019 2C 796/2018 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Mesure d'interdiction d'un périmètre limité du territoire genevois
  10. 05.03.2021 2C 123/2021 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Interdiction de pénétrer sur le territoire de la République et canton de Genève
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple