Moteur de recherche Eurospider: aza://10-02-2016-6B_221-2015
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  1. 13.06.2016 6B 819/2015 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Conduite d'un véhicule non couvert par l'assurance RC, appréciation arbitraire des preuves
  2. 27.12.2006 6A.84/2006 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Construction des routes et circulation routière
    Retrait du permis de conduire
  3. 12.10.2005 6A.46/2005 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Construction des routes et circulation routière
    Retrait du permis de conduire pour une durée d'un mois
  4. 20.07.2016 6B 1102/2015 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; course officielle urgente (art. 100 ch. 4 LCR); erreur sur l'illicéité (art. 21 CP)
  5. 20.04.2018 6B 1302/2017 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire; violation simples des règles de la circulation routière; absence de l'intérêt à punir
  6. 22.02.2023 6B 1194/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; conduite en état d'ébriété qualifiée; arbitraire
  7. 15.07.2021 1C 121/2021 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Conditions assorties à la restitution d'un permis de conduire après un retrait de sécurité
  8. 16.01.2023 6B 571/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation routière)
  9. 05.07.2018 6B 264/2018 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse, violation grave qualifiée des règles de la circulation routière; arbitraire, in dubio pro reo
  10. 07.02.2003 6A.90/2002 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Construction des routes et circulation routière
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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.