Moteur de recherche Eurospider: aza://10-02-2009-1C_503-2008
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
3152 pages similaires trouvées pour aza://10-02-2009-1C_503-2008
  1. 10.02.2009 1C 503/2008 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation, qualité pour recourir
  2. 25.07.2005 1A.185/2004 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    révision du plan d'affectation des zones et du règlement de construction de Champéry
  3. 25.07.2005 1A.183/2004 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    révision du plan d'affectation des zones et du règlement de construction de Champéry
  4. 07.01.2016 1C 349/2015 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire; obligation d'utilisation à titre de résidence principale
  5. 25.11.2002 1A.55/2002 Pertinence 39% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  6. 17.04.2014 1C 319/2013 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    domaine skiable des Portes-du-Soleil; plans d'aménagement détaillés
  7. 19.01.2023 1C 533/2021 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Ordre de remise en état des lieux
  8. 04.02.2022 1C 490/2020 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Domaine skiable des Portes-du-Soleil; plans d'aménagement détaillés
  9. 31.03.2000 1A.56/1999 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  10. 24.01.2011 1C 201/2010 Pertinence 37%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    route communale de Chiésey-Torrencey - 2ème tronçon
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Dans l'affichage du document, dans le texte, vous avancez d'un terme trouvé à un autre en activant la touche 'n' et reculez en activant la touche 'p'.