Moteur de recherche Eurospider: aza://10-01-2023-1C_624-2021
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
488 pages similaires trouvées pour aza://10-01-2023-1C_624-2021
  1. 16.04.2002 1A.47/2002 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  2. 30.06.2010 1C 530/2008 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    transformation du stand de tir des Breuleux
  3. 31.08.2017 1C 64/2017 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  4. 19.10.2023 1C 48/2021 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plan d'affectation cantonal Parc éolien de la Montagne de-Buttes
  5. 15.03.2012 1C 344/2011 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires
  6. 01.03.2022 1C 575/2019 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan partiel d'affectation, Parc éolien EolJorat Sud
  7. 26.01.2023 1C 372/2021 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan localisé de quartier
  8. 29.06.2011 1C 314/2010 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plan d'extraction et permis d'exploiter une gravière
  9. 16.03.2011 1C 272/2010 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  10. 18.08.2017 1C 84/2017 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    permis de construire; exploitation d'un garage-atelier pour voitures; protection contre le bruit
Précédente 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher un mot de manière impérative et exacte, précédez-le d'un signe plus (+).
Exemple: ressortissant +italien