Moteur de recherche Eurospider: aza://10-01-2013-6B_534-2012
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  1. 03.05.2010 6B 26/2010 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction grave à la LStup)
  2. 10.08.2005 1P.314/2005 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    art. 9 et 32 Cst., art. 6 CEDH (procédure pénale)
  3. 19.10.2023 6B 755/2023 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave de la LStup; expulsion; arbitraire
  4. 14.08.2020 6B 386/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Exploitation des moyens de preuve; arbitraire; principe de l'accusation
  5. 26.05.2020 6B 160/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire; fixation de la peine; arbitraire; blanchiment d'argent; escroquerie; fixation de la peine
  6. 15.05.2020 6B 291/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révocation du sursis, fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence
  7. 11.09.2012 6B 273/2012 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité d'infraction à la LF sur les stupéfiants; arbitraire
  8. 05.03.2020 6B 38/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LF sur les stupéfiants; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  9. 03.03.2011 6B 942/2010 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révision (art. 385 CP)
  10. 12.10.2007 6P.60/2007 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Infraction grave à la LStup, recel; fixation de la peine
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.