Moteur de recherche Eurospider: aza://09-12-2019-5A_382-2019
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  1. 09.12.2019 5A 382/2019 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    garde et relations personnelles
  2. 05.11.2020 5A 690/2020 Pertinence 88%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    garde et relations personnelles, déplacement du lieu de résidence des enfants à l'étranger
  3. 01.09.2020 5A 381/2020 Pertinence 69%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale (droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant, relations personnelles)
  4. 29.01.2024 5A 468/2023 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    autorisation de déplacer le lieu de résidence des enfants à l'étranger, garde, droit aux relations personnelles, contributions d'entretien
  5. 17.01.2024 5A 23/2023 Pertinence 67%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    attribution de la garde d'un enfant de parents non mariés et droit aux relations personnelles
  6. 30.11.2021 5A 277/2021 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce (prérogatives parentales et partage LPP)
  7. 27.04.2021 5A 281/2020 Pertinence 57%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    autorité parentale, garde et droit de déterminer le lieu de résidence d'un enfant né hors mariage (mesures provisionnelles)
  8. 08.02.2024 5A 830/2023 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    compétence à raison du lieu de l'autorité de protection de l'enfant, capacité de postuler
  9. 01.09.2022 5A 963/2021 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    garde alternée (parents non-mariés), modification des circonstances
  10. 10.08.2012 5A 369/2012 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles
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