Moteur de recherche Eurospider: aza://09-12-2015-6B_542-2015
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  1. 09.12.2015 6B 542/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (contrainte, entrave à l'action pénale et faux témoignage)
  2. 04.04.2016 6B 799/2015 Pertinence 88%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (escroquerie, faux dans les titres)
  3. 17.05.2018 6B 92/2018 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (faux témoignage)
  4. 30.06.2015 6B 1004/2014 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles graves par négligence)
  5. 12.06.2015 6B 243/2015 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse, etc.)
  6. 10.02.2017 6B 606/2016 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (faux témoignage)
  7. 22.07.2016 6B 798/2015 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (faux rapport, etc.)
  8. 03.12.2020 1B 304/2020 Pertinence 77%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; qualité de partie plaignante
  9. 19.12.2018 6B 1051/2018 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Décision de non-entrée en matière (faux témoignage, faux dans les titres, escroquerie)
  10. 09.12.2015 6B 659/2015 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (entrave à l'action pénale et instigation à faux témoignage)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.