Moteur de recherche Eurospider: aza://09-11-2011-2D_39-2011
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture d'origine
 
 
 
368 pages similaires trouvées pour aza://09-11-2011-2D_39-2011
  1. 13.05.2019 1C 483/2018 Pertinence 9%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  2. 21.05.2012 1C 401/2011 Pertinence 9%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation des zones; plans routiers; autorisation de défrichement
  3. 04.01.2023 1C 237/2021 Pertinence 9%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan d'affectation cantonal du Haut Plateau du Creux du Van
  4. 27.09.2011 1C 44/2011 Pertinence 9%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    autorisation de construire une installation de téléphonie mobile
  5. 21.11.2023 1C 534/2022 Pertinence 9%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Modification du plan d'affectation des zones; plan d'alignement; autorisation de défricher
  6. 02.06.2016 6B 70/2016 Pertinence 9% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Appropriation illégitime, contrainte, infraction à la LEaux, contravention à la LPE, fixation de la peine, créance compensatrice
  7. 26.11.2018 1C 494/2016 Pertinence 9% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    modification du plan d'aménagement local
  8. 10.02.2005 1P.44/2005 Pertinence 9%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    liberté personnelle, détention préventive
  9. 03.02.2023 1C 166/2022 Pertinence 9%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Exécution par substitution d'un ordre de remise en état des lieux; refus d'entrer en matière sur une demande de reconsidération
  10. 10.03.2022 1C 418/2021 Pertinence 9%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    ordre de remise en état en zone agricole
Précédente 21 22 23 24 25 26 27 28 29 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.