Moteur de recherche Eurospider: aza://09-10-2023-6B_816-2023
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  1. 09.10.2023 6B 816/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommages à la propriété (art. 144 CP); délit contre la LCR (art. 93 LCR); violation du principe in dubio pro reo
  2. 29.11.2023 6B 976/2023 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence
  3. 03.04.2024 6B 982/2023 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Homicide par négligence; fixation de la peine; conclusions civiles; indemnité; arbitraire
  4. 14.03.2023 6B 1389/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la LCR; dénonciation calomnieuse; présomption d'innoncence; droit d'être entendu
  5. 02.08.2023 6B 1202/2022 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave qualifiée des règle de la circulation routière; arbitraire
  6. 07.06.2024 6B 383/2024 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte; violations de la LStup; séquestration; menaces qualifilées; actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistence; violation de domicile; tentative de contrainte; viol; arbitraire; fixation de la peine; expulsion
  7. 01.09.2023 6B 680/2023 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Faux dans les titres, séjour illégal et de travail sans autorisation; arbitraire
  8. 28.03.2024 6B 1097/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière ; présomption d'innocence
  9. 18.01.2024 6B 939/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnité du défenseur d'office ; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  10. 12.09.2023 6B 582/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation du devoir d'assistance ou d'éducation
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