Moteur de recherche Eurospider: aza://09-09-2013-6B_646-2013
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  1. 19.01.2024 6B 1183/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage; violation grave qualifiée de la LCR; infraction grave à la LStup; contrainte sexuelle; arbitraire
  2. 31.08.2022 6B 930/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié ; expulsion ; arbitraire
  3. 10.03.2009 6B 632/2008 Pertinence 42%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants
  4. 11.03.2003 6S.44/2003 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  5. 16.07.2015 6B 992/2014 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LF sur les stupéfiants, fixation de la peine
  6. 23.06.2021 6B 1269/2020 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants ; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  7. 25.10.2012 6B 424/2012 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; principe d'accusation
  8. 11.02.2019 1B 42/2019 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  9. 25.09.2005 6S.335/2005 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 63 CP)
  10. 29.06.2015 6B 548/2015 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; indemnité pour tort moral
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Exemple: "droit de l'homme"