Moteur de recherche Eurospider: aza://09-07-2015-6B_804-2014
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  1. 09.07.2015 6B 804/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière, qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  2. 19.02.2013 6B 5/2013 Pertinence 91%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Procédure pénale; ordonnance de non-entrée en matière; qualité pour recourir; condamnation aux frais
  3. 10.06.2015 6B 446/2015 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, calomnie, tentative de contrainte)
  4. 25.05.2016 6B 944/2015 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles et abus d'autorité
  5. 10.08.2018 6B 317/2018 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (appropriation illégitime, abus de confiance, vol, contrainte) ; arbitraire ; droit d'être entendu ; frais
  6. 18.09.2015 6B 784/2014 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (vol et diffamation)
  7. 05.09.2019 6B 705/2019 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (tentative d'escroquerie, abus de confiance, etc.), frais et dépens, action récursoire
  8. 22.06.2022 6B 227/2021 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (escroquerie, contrainte); frais et indemnité
  9. 03.02.2021 6B 638/2020 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Frais de procédure, indemnités, action récursoire
  10. 26.01.2023 6B 831/2021 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (recel, etc.)
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