Moteur de recherche Eurospider: aza://09-06-2021-6B_139-2021
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  1. 09.06.2021 6B 139/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, etc.)
  2. 07.08.2003 6P.44/2003 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  3. 20.12.2023 6B 1244/2023 Pertinence 67%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation; arbitraire
  4. 14.02.2024 6B 463/2023 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol par métier; arbitraire (6B_463/2023); violation de domicile; fixation de la peine (6B_464/2023)
  5. 20.05.2016 4A 478/2015 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    bail; résiliation; représentation
  6. 30.11.2020 4A 181/2020 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des obligations (en général)
    contrat de prêt, représentation, abus de droit,
  7. 07.06.2019 1B 554/2018 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; qualité de partie plaignante
  8. 18.09.2002 4C.271/2001 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
  9. 10.12.2019 4A 504/2018 Pertinence 48% publié
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    virements bancaires; action en exécution du client et prétention en dommages-intérêts de la banque; opposée en compensation; défaut de légitimation; contrat avec soi-même
  10. 11.12.2017 6B 666/2017 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Qualité pour déposer plainte
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  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.