Moteur de recherche Eurospider: aza://09-06-2016-5A_117-2016
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  1. 09.06.2016 5A 117/2016 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    Modification de mesures provisionnelles (divorce)
  2. 22.06.2009 5D 48/2009 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale
  3. 12.12.2016 5A 524/2016 Pertinence 57%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles de divorce (modification de mesures protectrices de l'union conjugale)
  4. 06.12.2016 5A 329/2016 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale
  5. 18.12.2018 8C 310/2018 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
  6. 31.05.2017 5A 782/2016 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification de mesures protectrices de l'union conjugale
  7. 09.06.2023 5A 812/2022 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale (contributions d'entretien)
  8. 03.01.2024 4A 93/2022 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    qualification du contrat (contrat de travail);
  9. 07.03.2012 5A 703/2011 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale
  10. 18.09.2013 5A 332/2013 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification du jugement de divorce (contribution d'entretien)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.