Moteur de recherche Eurospider: aza://09-06-2006-6S-117-2006
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  1. 09.06.2006 6S.117/2006 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec un enfant (art. 187 CP); abus de la détresse (art. 193 CP
  2. 31.10.2006 6P.4/2006 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Abus de la détresse (art. 193 al. 1 CP)
  3. 11.04.2018 6B 1175/2017 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de la détresse; fixation de la peine
  4. 17.04.2003 6S.82/2003 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  5. 20.02.2007 6P.200/2006 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Viol (art. 190 CP); abus de détresse et tentative d'abus de détresse (art. 193 CP)
  6. 31.08.2009 6B 376/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordres sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, abus de la détresse, tentative d'abus de la détresse; fixation de la peine
  7. 19.07.2021 6B 1307/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle et abus de la détresse; interdiction d'exercer une activité (art. 67 al. 4 aCP)
  8. 28.09.2022 6B 1468/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie par métier, extorsion et chantage par métier, actes d'ordres sexuel avec des personnes dépendantes, etc.; droit d'être entendu
  9. 15.04.2013 6B 97/2013 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; arbitraire, droit d'être entendu
  10. 25.02.2021 6B 935/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, droit d'être entendu
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.