Moteur de recherche Eurospider: aza://09-06-2004-6S-153-2004
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  1. 09.06.2004 6S.153/2004 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  2. 07.01.2013 6B 405/2012 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, lésions corporelles graves, etc.; arbitraire
  3. 04.12.2008 6B 800/2008 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis et sursis partiel à l'exécution de la peine (art. 42 et 43 CP)
  4. 11.10.2003 6S.349/2003 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  5. 11.10.2003 6P.127/2003 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  6. 07.01.2013 6B 410/2012 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression; fixation de la peine; arbitraire;
  7. 10.07.2015 6B 106/2015 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles, rixe, tentative de meurtre, indemnité pour tort moral, fixation de la peine
  8. 11.10.2022 6B 348/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression (art. 134 CP); indémnité pour tort moral; arbitraire
  9. 21.06.2018 6B 543/2018 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire, agression
  10. 07.01.2021 6B 782/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe; lésions corporelles simples; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence
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