Moteur de recherche Eurospider: aza://09-03-2023-6B_1-2023
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  1. 09.03.2023 6B 1/2023 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (défaut de paiement de l'avance de frais)
  2. 05.06.2023 6B 383/2022 Pertinence 62%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Retrait du recours (Ordonnance de classement [voies de fait, etc.])
  3. 22.03.2023 6B 1533/2022 Pertinence 62%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Refus de la semi-détention; irrecevabilité du recours en matière pénale (défaut d'avance de frais)
  4. 06.01.2023 6B 1379/2022 Pertinence 62%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Retrait du recours (non-entrée en matière, défaut de paiement de l'avance de frais
  5. 19.04.2023 6B 401/2023 Pertinence 62%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Retrait du recours (entrave aux services d'intérêt général, empêchement d'accomplir un acte officiel, violation simple des règles de la circulation routière, contraventions à la Loi vaudoise sur les contraventions)
  6. 19.04.2023 6B 317/2023 Pertinence 62%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Retrait du recours (entrave aux services d'intérêt général, empêchement d'accomplir un acte officiel, violation simple des règles de la circulation routière
  7. 11.05.2023 6B 260/2023 Pertinence 62%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Exécution de la peine sous forme d'une surveillance électronique
  8. 01.02.2023 6B 71/2023 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Retrait du recours (révocation du sursis; valeur jour d'amende; arbitraire)
  9. 13.02.2023 6B 1323/2022 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours en matière pénale
  10. 01.05.2023 6B 241/2023 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours cantonal, sûretés non prestées (refus d'entrer en matière); irrecevabilité du recours en matière pénale
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