Moteur de recherche Eurospider: aza://09-02-2009-6B_13-2009
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  1. 01.03.2005 6S.43/2005 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 63 CP)
  2. 17.04.2002 6S.21/2002 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  3. 05.02.2009 6B 908/2008 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup; fixation de la peine
  4. 17.03.2000 6S.916/1999 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  5. 21.03.2006 6P.34/2006 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Art. 63 CP (fixation de la peine (blanchiment d'argent, infraction grave à la LStup)
  6. 24.03.2003 6S.54/2003 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  7. 15.05.2003 6S.119/2003 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  8. 13.04.2010 6B 1040/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la LF sur les stupéfiants; arbitraire, fixation de la peine
  9. 25.04.2006 6S.101/2006 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction grave à la LStup)
  10. 26.01.2012 6B 793/2011 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine; droit d'être entendu; appréciation arbitraire des preuves
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