Moteur de recherche Eurospider: aza://09-02-2009-6B_1044-2008
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  1. 09.02.2009 6B 1044/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Prononcé de non-lieu (contrainte sexuelle, viol)
  2. 03.03.2009 6B 578/2008 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  3. 25.01.2008 6B 292/2007 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave de la loi fédérale sur les stupéfiants
  4. 08.07.2007 6B 91/2007 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance, escroquerie
  5. 07.06.2007 6P.243/2006 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine (complicité de délit manqué de brigandage qualifié, etc.)
  6. 20.06.2007 6B 159/2007 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol (art. 139 aCP)
  7. 04.12.2006 6P.196/2006 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Tentative d'extorsion et chantage, dénonciation calomnieuse, fixation de la peine
  8. 25.01.2008 6B 291/2007 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  9. 06.09.2007 6B 207/2007 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis à l'exécution de la peine (infraction grave à la LStup)
  10. 16.02.2010 6B 274/2009 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de non-lieu (lésions corporelles simples, abus d'autorité)
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