Moteur de recherche Eurospider: aza://09-02-2007-6P-208-2006
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  1. 09.02.2007 6P.208/2006 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Omission de prêter secours, dol éventuel
  2. 09.02.2007 6P.209/2006 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Art. 9 Cst. (procédure pénale; appréciation arbitraire des preuves)
  3. 09.02.2007 6P.206/2006 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Art. 9 Cst. (procédure pénale; appréciation arbitraire des preuves)
  4. 02.07.2020 6B 148/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre par dol éventuel, infraction à la LEI (anciennement LEtr), arbitraire, fixation de la peine (6B_148/2020) ; tentative de meurtre par dol éventuel, arbitraire, fixation de la peine (6B_173/2020)
  5. 17.11.2020 6B 366/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    6B_366/2020 Tentative de meurtre; arbitraire - 6B_404/2020 Lésions corporelles simples avec une arme ou un objet dangereux, rixe; arbitraire, principe in dubio pro reo
  6. 25.10.2023 6B 550/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Qualité de co-auteur (agression); expulsion
  7. 11.04.2008 6B 738/2007 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Omission de prêter secours, brigandage qualifié, dommages à la propriété, crime manqué d'extorsion qualifiée; fixation de la peine, sursis partiel à l'exécution de la peine
  8. 10.07.2023 6B 314/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage; présomption d'innocence
  9. 05.06.2019 6B 422/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves; quotité de la peine; arbitraire
  10. 22.04.2003 1P.71/2003 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.