Moteur de recherche Eurospider: aza://09-01-2019-6B_1177-2018
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  1. 09.01.2019 6B 1177/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  2. 11.05.2022 6B 1485/2021 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion ; arbitraire, etc.
  3. 14.07.2022 6B 785/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait qualifiées, contrainte sexuelle, etc.; fixation de la peine; arbitraire
  4. 22.02.2016 6B 355/2015 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre
  5. 03.04.2013 6B 710/2012 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  6. 23.08.2019 6B 560/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (menaces, menaces qualifiées, contrainte, tentative de contrainte sexuelle, contrainte sexuelle, viol etc.)
  7. 11.02.2019 6B 1285/2018 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, lésions corporelles simples qualifiées, etc. ; présomption d'innocence, arbitraire
  8. 28.03.2024 7B 506/2023 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Viol; contrainte sexuelle; expulsion; arbitraire
  9. 05.05.2020 6B 146/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, etc. ; expertises ; arbitraire
  10. 01.03.2006 6P.154/2005 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Menaces; contrainte sexuelle
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