Moteur de recherche Eurospider: aza://09-01-2015-1C_559-2014
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
6689 pages similaires trouvées pour aza://09-01-2015-1C_559-2014
  1. 25.02.2010 1C 369/2009 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    modification d'un plan d'affrctation
  2. 15.01.2013 1C 439/2012 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire, plan d'affectation
  3. 01.02.2005 1A.161/2004 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    refus d'autorisation de construire, remise en état
  4. 04.01.2017 1C 378/2016 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    révision générale du plan d'aménagement local, déclassement
  5. 26.02.2010 1C 384/2009 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire et constructions
  6. 13.08.2008 1C 17/2008 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire, plan localisé de quartier, étude d'impact sur l'environnement
  7. 11.01.2012 1C 51/2011 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  8. 05.11.2009 1C 327/2009 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    agrandissement d'un restaurant et création d'une terrasse
  9. 14.03.2019 1C 344/2018 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan d'aménagement local de Chézard-Saint-Martin
  10. 06.03.2007 1P.402/2006 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire une antenne de téléphonie mobile en zone à bâtir
Précédente 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Suivante

Astuces pour la recherche

Les résultats sont triés par pertinence. Vous avez la possibilité de trier les correspondances complètes par date en ordre croissant ou décroissant. Choisissez le type de tri correspondant dans l'assistant Relevancy.
Exemple

Avis: Cette option n'est accessible que par la partie payante.