Moteur de recherche Eurospider: aza://09-01-2008-6B_689-2007
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  1. 09.01.2008 6B 689/2007 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Décision de classement (lésions corporelles simples)
  2. 24.11.2003 6S.368/2003 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  3. 24.11.2003 6P.133/2003 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
  4. 30.03.2023 6B 746/2022 Pertinence 46%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Agression; menaces; fixation de la peine; expulsion; arbitraire
  5. 06.12.2021 6B 1183/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menace contre les autorités ou les fonctionnaires, violation de l'interdiction des paris professionnels; arbitraire
  6. 02.04.2008 8C 315/2007 Pertinence 39%
    Ie Cour de droit social
    Assurance-chômage
    Assurance-chômage
  7. 14.06.2023 6B 688/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance, escroquerie; révocation du sursis; fixation de la peine; arbitraite
  8. 17.11.2005 1P.156/2005 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
    procédure pénale
  9. 17.11.2020 6B 366/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    6B_366/2020 Tentative de meurtre; arbitraire - 6B_404/2020 Lésions corporelles simples avec une arme ou un objet dangereux, rixe; arbitraire, principe in dubio pro reo
  10. 22.11.2007 6B 124/2007 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis partiel à l'exécution de la peine (art. 43 CP)
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