Moteur de recherche Eurospider: aza://08-12-2007-6B_721-2007
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  1. 08.12.2007 6B 721/2007 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées; injure
  2. 22.12.2009 6B 1069/2009 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommages à la propriété, injure
  3. 14.06.2008 6B 365/2008 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure
  4. 02.12.2008 6B 966/2008 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence, injure, etc.
  5. 02.11.2009 6B 699/2009 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure, violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires
  6. 29.04.2010 6B 355/2010 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Dommage à la propriété, etc.; demande de relief
  7. 31.08.2009 6B 669/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (lésions corporelles simples qualifiées, etc.)
  8. 27.01.2009 6B 50/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre par dol éventuel
  9. 12.06.2009 6B 496/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommage à la propriété, injure, menaces
  10. 18.07.2008 6B 339/2008 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité de vol; conclusions civiles
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