Moteur de recherche Eurospider: aza://08-11-2023-6B_1093-2023
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  1. 08.11.2023 6B 1093/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
  2. 21.06.2023 6B 435/2023 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre; tentative de lésions corporelles graves; expulsion
  3. 09.04.2009 6B 109/2009 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; fixation de la peine
  4. 29.01.2024 6B 951/2023 Pertinence 51%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire, etc.
  5. 02.08.2023 6B 178/2023 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus d'autorité; présomption d'innocence
  6. 21.12.2017 6B 304/2017 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire
  7. 29.03.2019 6B 222/2019 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat ; arbitraire
  8. 22.10.2004 6S.359/2004 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  9. 16.11.2017 6B 166/2017 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Violation de la maxime d'accusation et du principe d'immutabilité; sursis partiel à l'exécution de la peine
  10. 03.07.2019 6B 533/2019 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées; fixation de la peine (renonce à inflliger une peine)
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