Moteur de recherche Eurospider: aza://08-09-2008-6B_457-2008
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  1. 08.09.2008 6B 457/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis, sursis partiel
  2. 11.10.2016 6B 105/2016 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révocation du sursis
  3. 18.04.2011 6B 88/2011 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Reuf du sursis à l'exécution de la peine
  4. 28.09.2015 6B 714/2015 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Peine privative de liberté de courte durée, révocation du sursis
  5. 01.05.2009 6B 80/2009 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis
  6. 14.11.2011 6B 373/2011 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, droit d'être entendu, arbitraire, sursis (art. 42 al. 2 CP)
  7. 14.12.2015 6B 849/2014 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Interdiction de la reformation in pejus, arbitraire, fixation de la peine, sursis
  8. 06.03.2019 6B 143/2019 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine ; révocation du sursis ; expulsion art. 66 CP
  9. 06.09.2007 6B 207/2007 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis à l'exécution de la peine (infraction grave à la LStup)
  10. 16.03.2012 6B 599/2011 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'escroquerie
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.