Moteur de recherche Eurospider: aza://08-07-2011-1B_243-2011
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
5870 pages similaires trouvées pour aza://08-07-2011-1B_243-2011
  1. 19.10.2016 6B 672/2015 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale
  2. 07.03.2014 6B 860/2013 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Demande de relief (procédure par défaut)
  3. 26.09.2022 6B 363/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale considérée comme retirée, défense d'office
  4. 03.02.2014 6B 1156/2013 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Citation à comparaître aux débats d'appel, bonne foi en procédure, lésions corporelles simples, arbitraire
  5. 25.03.2021 6B 1113/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Opposition à une ordonnance pénale (conduite en état d'incapacité, etc.); droit d'être entendu
  6. 10.07.2009 6B 860/2008 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Demande de relief
  7. 26.02.2024 7B 573/2023 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Décision de renvoi
  8. 30.06.2005 2P.110/2004 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    art. 29 et 30 Cst. (impôt sur les donations)
  9. 18.12.2019 5A 919/2019 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    suspension (procédure de revendication)
  10. 30.10.2015 1B 335/2015 Pertinence 39% publié
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention pour des motifs de sûreté
Précédente 6 7 8 9 10 11 12 13 14 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.