Moteur de recherche Eurospider: aza://08-07-2008-6F_7-2008
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  1. 20.10.2009 6B 395/2009 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie (art. 174 CP), tentative de contrainte (art. 22 et 181 CP); arbitraire, droit d'être entendu
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    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordres sexuel avec des enfants
  3. 01.03.2000 6S.534/1999 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Infractions
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    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (violation grave des règles de la circulation routière)
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    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, quotité de la peine; indemnité pour tort moral
  6. 13.08.2012 6B 335/2012 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, suspension de l'exécution de la peine privative de liberté prononcée en même temps qu'un traitement ambulatoire
  7. 19.12.2000 6P.151/2000 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Procédure
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    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
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  10. 31.08.2015 2C 775/2014 Pertinence 37%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôt fédéral direct 2003 et 2004, impôt cantonal et communal 2003 et 2004
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