Moteur de recherche Eurospider: aza://08-06-2023-6B_926-2022
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1495 pages similaires trouvées pour aza://08-06-2023-6B_926-2022
  1. 05.05.2020 1B 607/2019 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; séquestre
  2. 26.11.2008 6B 203/2008 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Refus de donner suite (atteinte à l'honneur)
  3. 14.09.2011 9C 726/2010 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  4. 07.10.2022 6B 1055/2021 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Extorsion aggravée, fixation de la peine, expulsion, indemnité ; arbitraire
  5. 17.01.2018 6B 718/2017 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; tentative de meurtre par dol éventuel; quotité de la peine
  6. 10.03.2000 U 361/98 Pertinence 20%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-accidents
  7. 23.10.2014 8C 750/2013 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (rixe; grave provocation; réduction des prestations d'assurance)
  8. 29.09.2021 6B 40/2021 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion, inscription au système d'information Schengen (infractions à la LStup, etc.)
  9. 31.07.2007 4D 17/2007 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit civil
    Procédure civile
    procédure civile
  10. 28.07.2022 2C 370/2022 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'octroi des autorisations de séjour (permis B)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.