Moteur de recherche Eurospider: aza://08-06-2023-6B_926-2022
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  1. 13.12.2016 6B 607/2016 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe (art. 133 al. 2 CP); arbitraire
  2. 24.06.2013 6B 82/2013 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées; légitime défense,
  3. 10.11.2014 6B 482/2014 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles simples, tentative de menace
  4. 15.04.2008 6B 163/2008 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  5. 26.08.2004 6S.192/2004 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  6. 24.02.2006 6S.5/2006 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Art. 9 und 29 Abs. 2 BV (Strafverfahren; rechtliches Gehör)
  7. 17.11.2020 6B 366/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    6B_366/2020 Tentative de meurtre; arbitraire - 6B_404/2020 Lésions corporelles simples avec une arme ou un objet dangereux, rixe; arbitraire, principe in dubio pro reo
  8. 28.02.2013 6B 651/2012 Pertinence 29% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe, sursis à l'exécution de la peine, indemnité; arbitraire, principe in dubio pro reo
  9. 08.11.2023 6B 1093/2023 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
  10. 09.04.2009 6B 109/2009 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; fixation de la peine
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