Moteur de recherche Eurospider: aza://08-06-2023-6B_926-2022
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  1. 26.01.2009 6B 849/2008 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, lésions corporelles simples avec un objet dangereux; fixation de la peine, sursis
  2. 09.05.2022 6B 1038/2021 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion; exécution de la peine
  3. 05.11.2019 6B 908/2019 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion (art. 66a CP)
  4. 17.02.2014 6B 889/2013 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Légitime défense, attaque illicite, arbitraire
  5. 25.10.2023 6B 550/2023 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Qualité de co-auteur (agression); expulsion
  6. 13.01.2009 6B 622/2008 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples avec un objet dangereux, entrave à la circulation publique, contrainte, violations des règles de la circulation routière; confiscation; fixation de la peine; frais et dépens
  7. 02.10.2023 6B 536/2023 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de viol; expulsion; arbitraire; droit d'être entendu; présomption d'innocence
  8. 14.05.2012 6B 548/2011 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre
  9. 15.12.2009 6B 926/2009 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves (art. 122 CP), lésions corporelles simples (art. 123 CP), agression (art. 134 CP); arbitraire
  10. 12.04.2013 6B 549/2012 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
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