Moteur de recherche Eurospider: aza://08-06-2022-6B_1404-2021
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
3108 pages similaires trouvées pour aza://08-06-2022-6B_1404-2021
  1. 05.10.2011 6B 253/2011 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordres sexuel avec des enfants, contraintes sexuelles, viols; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  2. 16.04.2018 6B 502/2017 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, fixation de la peine
  3. 15.02.2017 6B 267/2016 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle (art. 189 CP), viol (art. 190); tort moral; arbitraire
  4. 19.01.2016 1B 446/2015 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  5. 28.10.2015 6B 1165/2014 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire, fixation de la peine (contrainte sexuelle, tentative de viol, etc.), sursis
  6. 08.03.2018 6B 1014/2017 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; contrainte sexuelle; viol; fixation de la peine
  7. 21.01.2020 6B 1283/2019 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, etc. ; arbitraire, principe in dubio pro reo
  8. 08.02.2024 6B 88/2023 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte sexuelle et de viol; arbitraire
  9. 09.07.2015 6B 1083/2014 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (viol, contrainte sexuelle)
  10. 21.04.2020 1B 156/2020 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
Précédente 4 5 6 7 8 9 10 11 12 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.