Moteur de recherche Eurospider: aza://08-06-2022-6B_1404-2021
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
3100 pages similaires trouvées pour aza://08-06-2022-6B_1404-2021
  1. 11.12.2005 6P.120/2005 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (actes d'ordre sexuels)
  2. 17.05.2018 6B 1204/2017 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viols, contraintes sexuelles aggravées, arbitraire
  3. 10.02.2022 6B 1057/2021 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle et viol; fixation de la peine; arbitraire, présomption d'innocence
  4. 25.01.2005 6P.179/2004 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Contrainte sexuelle; fixation de la peine
  5. 13.02.2024 6B 1215/2023 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommages à la propriété; contrainte sexuelle, viol; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  6. 25.01.2010 6B 1088/2009 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.; droit d'être entendu
  7. 14.12.2021 6B 367/2021 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, etc. ; indemnité pour tort moral ; frais ; arbitraire
  8. 23.12.2022 6B 497/2022 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, viol, contrainte sexuelle, menaces ; fixation de la peine ; arbitraire
  9. 08.02.2007 6P.161/2006 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Procédure pénale; violation du principe in dubio pro reo , arbitraire
  10. 03.10.2017 6B 76/2017 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; appréciation arbitraire des faits
Précédente 3 4 5 6 7 8 9 10 11 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher une séquence de mots, vous pouvez mettre ceux-ci entre guillemets (").
Exemple: "droit de l'homme"