Moteur de recherche Eurospider: aza://08-06-2022-6B_1404-2021
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  1. 05.05.2020 6B 146/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, etc. ; expertises ; arbitraire
  2. 18.01.2021 6B 693/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire (contrainte sexuelle, contrainte, pornographie), expulsion facultative, tort moral
  3. 19.07.2011 6B 311/2011 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, droit d'être entendu, arbitraire
  4. 12.11.2021 6B 59/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol ; contrainte sexuelle; fixation de la peine; présomption d'innoncence; droit d'être entendu; appréciation des preuves; autres problèmes
  5. 20.12.2022 6B 396/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, tentative de viol, contrainte sexuelle, etc.; expulsion, etc.; droit d'être entendu, arbitraire, etc.
  6. 19.07.2021 6B 1307/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle et abus de la détresse; interdiction d'exercer une activité (art. 67 al. 4 aCP)
  7. 28.11.2023 7B 6/2023 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de viol; expulsion; indemnité; arbitraire
  8. 20.09.2023 6B 265/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire (viol), principe in dubio pro reo, fixation de la peine
  9. 11.07.2022 5A 241/2022 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    assistance judiciaire (modification du jugement de divorce)
  10. 13.10.2006 1P.459/2006 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    déni de justice
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