Moteur de recherche Eurospider: aza://08-06-2022-6B_1404-2021
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  1. 08.05.2023 6B 808/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, contrainte, séquestration, contrainte sexuelle ; expulsion, etc. ; arbitraire, in dubio pro reo, etc.
  2. 08.08.2022 6B 1313/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de la détresse (art. 193 CP); arbitraire, appréciation arbitraire des preuves, indémnité du tort moral
  3. 28.03.2022 6B 894/2021 Pertinence 48% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol; arbitraire
  4. 21.06.2023 6B 848/2022 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, actes d'ordre sexuel avec un enfant, pornographie, etc.; expulsion; droit d'être entendu, maxime d'instruction
  5. 05.12.2022 6B 164/2022 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance ; fixation de la peine ; prétentions civiles, frais ; arbitraire, etc.
  6. 26.02.2018 6B 35/2017 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Récusation; administration et appréciation des preuves; arbitraire; contrainte sexuelle; assassinat; fixation de la peine; internement à vie; séquestre
  7. 12.11.2005 6P.111/2005 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Contrainte sexuelle; prescription
  8. 26.11.2012 6B 570/2012 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, quotité de la peine; indemnité pour tort moral
  9. 13.07.2023 6B 924/2022 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; indémnité
  10. 10.08.2006 6P.94/2006 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Art. 9 et 32 al. 1 Cst. (procédure pénale; arbitraire, présomption d'innocence)
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