Moteur de recherche Eurospider: aza://08-06-2022-6B_1044-2021
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  1. 08.06.2022 6B 1044/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression; vol
  2. 26.04.2018 1B 157/2018 Pertinence 70%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  3. 14.03.2018 6B 285/2017 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire
  4. 28.05.2015 1B 172/2015 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  5. 14.08.2023 6B 259/2023 Pertinence 67%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre (art. 22 al. 1 cum art. 111 CP) ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  6. 24.11.2014 6B 800/2014 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, agression vol, tentative de viol; quotité de la peine; principe in dubio pro reo
  7. 05.11.2014 6B 275/2014 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage
  8. 29.09.2000 1P.166/2000 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  9. 06.09.2011 6B 18/2011 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage aggravé; présomption d'innocence, arbitraire, droit d'être entendu
  10. 05.10.2010 6B 257/2010 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'escroquerie, induction de la justice en erreur, violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.