Moteur de recherche Eurospider: aza://08-04-2021-6B_214-2021
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15146 pages similaires trouvées pour aza://08-04-2021-6B_214-2021
  1. 29.09.2021 6B 1111/2021 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (arbitraire, etc. [contraventions à la loi cantonale fribourgeoise sur les réclames] ; indemnité, etc.)
  2. 29.10.2021 6B 346/2021 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Condamnation par défaut; demande de nouveaux jugement (faux dans les titres, etc.)
  3. 08.11.2023 6F 34/2023 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 2 août 2023 (6B_206/2023)
  4. 08.08.2022 6B 537/2022 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de classement
  5. 31.03.2021 1B 161/2021 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; établissement d'un profil d'ADet saisie de données signalétiques
  6. 16.02.2022 6B 125/2022 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; défaut de qualité pour recourir (Ordonnance de non-entrée en matière [diffamation, etc.])
  7. 31.03.2021 1B 164/2021 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; établissement d'un profil d'ADet saisie de données signalétiques
  8. 09.02.2021 6B 114/2021 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; décision incidente (Ordonnance de classement [abus d'autorité])
  9. 09.03.2023 6B 1278/2021 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Non-entrée en matière (fausses déclarations en justice, faux témoignage, etc.)
  10. 09.11.2022 6B 1108/2022 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.