Moteur de recherche Eurospider: aza://08-04-2021-1C_443-2020
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  1. 08.04.2021 1C 443/2020 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Modification du plan d'affectation des zones de la commune de Lens; défrichement
  2. 29.06.2011 1C 314/2010 Pertinence 37%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plan d'extraction et permis d'exploiter une gravière
  3. 14.01.2014 1C 621/2012 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  4. 03.10.2017 1C 159/2017 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire; irrecevabilité d'une opposition
  5. 04.05.2018 1C 294/2017 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Cours d'eau; exécution de mesures de protection contre les crues
  6. 03.10.2017 1C 160/2017 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire; refus de révoquer le permis et d'ordonner l'arrêt des travaux
  7. 13.03.2007 1A.25/2006 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plan d'extraction pour l'extension d'une carrière, autorisation de défricher
  8. 10.10.2016 1C 246/2016 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire une route d'accès; qualité pour recourir
  9. 26.02.2020 1C 693/2017 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    permis de construire, correction de la Baye de Clarens
  10. 06.07.2009 1C 568/2008 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire et constructions (projet Poya)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.