Moteur de recherche Eurospider: aza://08-02-2024-6B_88-2023
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  1. 08.02.2024 6B 88/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte sexuelle et de viol; arbitraire
  2. 11.03.2022 6B 395/2021 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte sexuelle, contrainte sexuelle, viol; séquestration; indemnité pour tort moral; fixation de la peine; refus du sursis; mesures (art. 59 et 61 CP); arbitraire; présomption d'innocence; droit d'être entendu
  3. 28.03.2022 6B 894/2021 Pertinence 59% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol; arbitraire
  4. 16.08.2023 6B 800/2022 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle (art. 189 CP), viol (art. 190 CP); fixation de la peine
  5. 09.03.2023 6B 720/2022 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contraintes sexuelles, viol; droit d'être entendu
  6. 27.04.2023 6B 1317/2022 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    6B_1317/2022: fixation de la peine (tentative d'assassinat, viols); 6B_1348/2022: tentative d'assassinat; fixation de la peine; arbitraire
  7. 14.02.2019 6B 1283/2018 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, viol ; arbitraire, principe in dubio pro reo ; conclusions civiles, etc.
  8. 05.06.2023 6B 127/2023 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; contrainte sexuelle; indemnité pour tort moral
  9. 24.07.2023 7B 72/2022 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle; arbitraire, présomption d'innocence; fixation de la peine
  10. 03.04.2013 6B 710/2012 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
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