Moteur de recherche Eurospider: aza://07-11-2023-7B_714-2023
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  1. 07.11.2023 7B 714/2023 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  2. 15.06.2023 1B 285/2023 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  3. 24.11.2023 7B 850/2023 Pertinence 51%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  4. 24.05.2024 7B 385/2023 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière
  5. 27.03.2024 7B 57/2022 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (délits contre l'honneur); récusation,
  6. 20.09.2023 7B 634/2023 Pertinence 42%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention provisoire; irrecevabilité du recours en matière pénale (recours tardif);
  7. 07.06.2023 1B 272/2023 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; refus de désigner un avocat d'office à la partie plaignante
  8. 03.04.2023 1B 141/2023 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; mesures de substitution à la détention pour des motifs de sûreté
  9. 17.08.2023 7B 390/2023 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  10. 24.05.2023 6B 177/2023 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; diffamation, calomnie)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.